André Bussery
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bussery (André)
membre du comité syndical du syndicat mixte intercommunal de la Vallée de l'Orge aval (Essonne)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
d) Au titre de représentants des groupements de communes
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
suppleant
JORFTEXT000000581987
(source JORF)
nomination
04 Janvier 2002
04/01/2002
De:
Bussery (André, Marcel)
ancien conseiller régional d'Ile-de-France, ancien maire de Juvisy-sur-Orge (Essonne). Chevalier du 6 novembre 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1991-11-06
"
JORFTEXT000000580150
(source JORF)
promotion
01 Janvier 2000
01/01/2000
De:
André Bussery
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités territoriales concernées par l'activité de la Régie
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000760165
(source JORF)
nomination
11 Juin 1999
11/06/1999
De:
Bussery (André)
vice-président du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (Essonne)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
d) Au titre de représentant des groupements de communes
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
suppleant
JORFTEXT000000757009
(source JORF)
nomination
19 Novembre 1998
19/11/1998
De:
Bussery (André)
vice-président du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge-Aval (Essonne)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
B. -
Sur proposition de l'Association des maires de France
au titre de représentant des groupements de communes
Suppléant
Remplace:
M. Advenier (André)
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
suppleant
JORFTEXT000000355871
(source JORF)
nomination
05 Janvier 1996
05/01/1996
De:
André Bussery
maire de Juvisy-sur-Orge (Essonne)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c)
Sur proposition de l'Association des maires de France
au titre des représentants des communes
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
suppleant
JORFTEXT000000553313
(source JORF)
nomination
21 Avril 1995
21/04/1995
De:
André Bussery
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
territoriales concernées par l'activité de la Régie
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000183330
(source JORF)
nomination
11 Juin 1994
11/06/1994
De:
Bussery (André)
M de Charentenay (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000344667
(source JORF)
nomination
03 Mars 1992
03/03/1992
De:
André Bussery
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalité
membre des collectivités territoriales concernées par l'activité de la régie
Remplace:
M. Jacques Guyard
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000345082
(source JORF)
nomination
06 Octobre 1991
06/10/1991